Gérard-François Dumont

De: Gérard-François Dumont
professeur à l'université Paris-IV - Sorbonne
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023926405(source JORF)
nomination
29 Avril 201129/04/2011
De: Dumont (Gérard-François)
ancien recteur, professeur des universités. Officier du 26 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-06-26"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
promotion
17 Mai 200817/05/2008
De: Gérard-François Dumont
enseignant-chercheur à l'université Paris-Sorbonne - Paris-IV
Objet:
au Conseil national de l'information statistique
représentants des chercheurs
en sciences économiques ou sociales
Membres titulaires
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_debut="2008-01-31"
JORFTEXT000018089511(source JORF)
nomination
09 Février 200809/02/2008
De: Gérard-François Dumont
professeur à l'université Paris-IV - Sorbonne
Objet:
membres de la commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration
Groupe:
Commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration
JORFTEXT000018081085(source JORF)
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: Dumont (Gérard-François)
professeur des universités ; 30 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Gérard-François Dumont
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Nice
Remplace:M. Pierre Ferrari
Groupe:
Académie de Nice
conseil_des_ministres
recteur_academie="Nice"
JORFTEXT000000560413(source JORF)
nomination
16 Mai 199616/05/1996
De: Gérard-François Dumont
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des économies régionales, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000165596(source JORF)
nomination
28 Septembre 199428/09/1994